Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GA
AUTOMOBILES PEUGEOT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1449423
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1998

Présentation de la marque GA

Déposée le 11 février 1988 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque GA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GA est expirée depuis le 11 février 1998.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (Société anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Véhicules automobiles, leurs parties et moteurs, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.