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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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FART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FART
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1210796
Date de dépôt :
02/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1992

Présentation de la marque FART

Déposée le 2 août 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque FART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FART est expirée depuis le 2 août 1992.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Inscription - Renonciation partielle n°8774 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°8984 - Publication au BOPI

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.