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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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EXECUTIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXECUTIVE
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1630650
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020

Présentation de la marque EXECUTIVE

Déposée le 30 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme DEVOT, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/AINT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXECUTIVE est expirée depuis le 30 novembre 2020.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


Jérôme DEVOT, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/AINT - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2182790 - Publication au BOPI 2000-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 1 juillet 2008 - Concession de licence n°476499 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455417 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs parties, pièces détachées et accessoires compris dans la classe 12