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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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EXECUTIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXECUTIVE
AUTOMOBILES PEUGEOT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1156237
Date de dépôt :
01/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EXECUTIVE

Déposée le 1 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 76, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France.

La marque EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EXECUTIVE est expirée depuis le 1 décembre 1990.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (S.A.) - 76, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs parties, pièces détachées et accessoires compris dans la classe 12.