Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
/
EXCLUSIVE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCLUSIVE
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1632176
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2030

Présentation de la marque EXCLUSIVE

Déposée le 10 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCLUSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 2-10 Boulevard de l’Europe, 78300 POISSY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque EXCLUSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EXCLUSIVE arrivera à expiration en date du 10 décembre 2030.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 2-10 Boulevard de l’Europe, 78300 POISSY - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187320 - Publication au BOPI 2000-12-08

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2010 n°2457372 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-13

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763751 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

Véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs parties, pièces détachées et accessoires compris dans la classe 12