Marque renouvelée - Marque en vigueur

EX1
AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3753094
Date de dépôt :
12/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2030
EX1 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque EX1

Déposée le 12 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EX1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte Claire Deville, 92500 RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403, 78140 78140 - France.

La marque EX1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EX1 arrivera à expiration en date du 12 juillet 2030.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME - 7 Rue Henri Sainte Claire Deville, 92500 RUEIL MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403, 78140 78140 - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 31 mars 2011 - Retrait partiel n°546197 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-31

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753107 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Véhicules, à savoir concept car (voiture concept) c'est-à-dire un véhicule expérimental destiné à montrer au public des conceptions, des technologies et/ou des formes nouvelles.