ETINCELLE
Présentation de la marque ETINCELLE
Déposée le 4 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 4 décembre 2022.
AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2002 n°2230605 - Publication au BOPI 2002-11-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2012 n°2503820 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-05