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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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EBONY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EBONY
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1680595
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2021

Présentation de la marque EBONY

Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EBONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque EBONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EBONY est expirée depuis le 15 juillet 2021.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2001 n°2202986 - Publication au BOPI 2001-07-13

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473153 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15

Véhicules automobiles, leurs parties non comprises dans d'autres classes et leurs moteurs; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau