Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EBONY
AUTOMOBILES PEUGEOT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1180665
Date de dépôt :
16/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EBONY

Déposée le 16 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EBONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque EBONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque EBONY est expirée depuis le 16 juillet 1991.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (S.A.) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75016 PARIS. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Véhicules automobiles, leurs parties non comprises dans d'autres classes et leurs moteurs; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.