Déposée le 14 novembre 2001 par Automobiles PEUGEOT et Automobiles CITROËN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-START » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Les déposants sont Automobiles PEUGEOT, domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France et Automobiles CITROËN, domicilié(e) Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor, 75835 PARIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame F. BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France.
La marque E-START a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles PEUGEOT - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France
Automobiles CITROËN - Immeuble Colisée III 12 rue Fructidor, 75835 PARIS Cedex - France - SIREN 5
Madame F. BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.
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