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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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DYNAMIC ROLLING CONTROL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DYNAMIC ROLLING CONTROL
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3589241
Date de dépôt :
18/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2028
DYNAMIC ROLLING CONTROL de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque DYNAMIC ROLLING CONTROL

Déposée le 18 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNAMIC ROLLING CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque DYNAMIC ROLLING CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DYNAMIC ROLLING CONTROL arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2018 n°2683855 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres ; amortissement variable passif : système de contrôle de roulis permettant d'offrir un compromis optimisé entre confort et tenue de route.