DCS Dual Clutch System

AUTOMOBILES PEUGEOT, Société anonyme
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Présentation de la marque DCS Dual Clutch System

Déposée le 23 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DCS Dual Clutch System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 rue Henri Sante-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque DCS Dual Clutch System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DCS Dual Clutch System arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505