Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
/
DARL'MAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DARL'MAT
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1363900
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2026

Présentation de la marque DARL'MAT

Déposée le 17 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DARL'MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque DARL'MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DARL'MAT arrivera à expiration en date du 17 juillet 2026.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2006 n°2319160 - Publication au BOPI 2006-07-10

Renouvellement sans limitation n°2070210 - Publication au BOPI 1996-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2016 n°2618467 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-05-18

Véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau en particulier les véhicules automobiles, les cycles et motocycles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.