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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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CT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1318046
Date de dépôt :
24/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1995

Présentation de la marque CT

Déposée le 24 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque CT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT est expirée depuis le 24 juillet 1995.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; à l'exception des pneumatiques et de leurs parties.