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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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CROISIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROISIERE
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1602565
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2010

Présentation de la marque CROISIERE

Déposée le 16 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2175422) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI domicilié(e) (dossier no 2175422) - France.

La marque CROISIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROISIERE est expirée depuis le 16 juillet 2010.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2175422) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI - (dossier no 2175422) - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2000 n°2175422 - Publication au BOPI 2000-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

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