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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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CONTROLE QUALITE PEUGEOT CONTROLLO QUALITA PEUGEOT CONTROL QUALIDADE PEUGEOT CONTROL QUALIDAD PEUGEOT QUALITATS KONTROLLE PEUGEOT KWALITEITS CONTROLE PEUGEOT QUALITY CONTROL PEUGEOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTROLE QUALITE PEUGEOT CONTROLLO QUALITA PEUGEOT CONTROL QUALIDADE PEUGEOT CONTROL QUALIDAD PEUGEOT QUALITATS KONTROLLE PEUGEOT KWALITEITS CONTROLE PEUGEOT QUALITY CONTROL PEUGEOT
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1293144
Date de dépôt :
19/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2014
CONTROLE QUALITE PEUGEOT CONTROLLO QUALITA PEUGEOT CONTROL QUALIDADE PEUGEOT CONTROL QUALIDAD PEUGEOT QUALITATS KONTROLLE PEUGEOT KWALITEITS CONTROLE PEUGEOT QUALITY CONTROL PEUGEOT de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque CONTROLE QUALITE PEUGEOT CONTROLLO QUALITA PEUGEOT CONTROL QUALIDADE PEUGEOT CONTROL QUALIDAD PEUGEOT QUALITATS KONTROLLE PEUGEOT KWALITEITS CONTROLE PEUGEOT QUALITY CONTROL PEUGEOT

Déposée le 19 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONTROLE QUALITE PEUGEOT CONTROLLO QUALITA PEUGEOT CONTROL QUALIDADE PEUGEOT CONTROL QUALIDAD PEUGEOT QUALITATS KONTROLLE PEUGEOT KWALITEITS CONTROLE PEUGEOT QUALITY CONTROL PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2278009) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2278009) - 78943 - France.

La marque CONTROLE QUALITE PEUGEOT CONTROLLO QUALITA PEUGEOT CONTROL QUALIDADE PEUGEOT CONTROL QUALIDAD PEUGEOT QUALITATS KONTROLLE PEUGEOT KWALITEITS CONTROLE PEUGEOT QUALITY CONTROL PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONTROLE QUALITE PEUGEOT CONTROLLO QUALITA PEUGEOT CONTROL QUALIDADE PEUGEOT CONTROL QUALIDAD PEUGEOT QUALITATS KONTROLLE PEUGEOT KWALITEITS CONTROLE PEUGEOT QUALITY CONTROL PEUGEOT est expirée depuis le 19 décembre 2014.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2278009) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2278009) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278009 - Publication au BOPI 2004-12-24

Renouvellement avec limitation le 24 décembre 2004 n°2037337 - Publication au BOPI 2004-12-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation.Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.