Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
/
COMBISPACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBISPACE
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97705994
Date de dépôt :
26/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2007

Présentation de la marque COMBISPACE

Déposée le 26 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMBISPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITRO EN Propriété Industrielle - France.

La marque COMBISPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBISPACE est expirée depuis le 26 novembre 2007.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75 avenue de la Grande Armée, 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITRO EN Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties à savoir : amortisseurs de suspension, antidérapants pour bandages, antivols, appui-tête pour sièges, attelages de remorques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs de marche arrière, avertisseurs sonores, baguettes de protection, balais d'essuie glace, barres de torsion, bouchons de radiateurs, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, capotes, ceintures de sécurité pour sièges, chaînes antidérapantes, dispositifs antiéblouissants, économiseurs de carburant pour moteurs, enjoliveurs, housses pour sièges, jantes de roues, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, porte-bagages, porte skis, pots d'échappement, rétroviseurs, roues, sièges, déflecteurs, toits ouvrants, vitres, volants.