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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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COLOR LINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLOR LINE
AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1612713
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2030

Présentation de la marque COLOR LINE

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLOR LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, 92500 Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque COLOR LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COLOR LINE arrivera à expiration en date du 13 juin 2030.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, SOCIETE ANONYME - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville, 92500 Rueil-Malmaison - France


PSA AUTOMOBILES SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174092 - Publication au BOPI 2000-05-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438754 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2020 n°2749045 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs et leurs parties constitutives à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons