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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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CITIZEN BAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITIZEN BAND
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1631530
Date de dépôt :
05/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2020

Présentation de la marque CITIZEN BAND

Déposée le 5 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITIZEN BAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme DEVOT, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/AINT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CITIZEN BAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITIZEN BAND est expirée depuis le 5 décembre 2020.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


Jérôme DEVOT, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/AINT - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2185813 - Publication au BOPI 2000-11-15

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2010 n°2457371 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-13

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau