Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHORUS
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1210798
Date de dépôt :
02/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022

Présentation de la marque CHORUS

Déposée le 2 août 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CHORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHORUS arrivera à expiration en date du 2 août 2022.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505 , PRÉSIDENCE


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI, Case courrier GA003 - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2002 n°2224086 - Publication au BOPI 2002-07-04

Renouvellement sans limitation n°2007712 - Publication au BOPI 1993-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501975 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-14

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.