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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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CARTOON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTOON
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1614916
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2020

Présentation de la marque CARTOON

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque CARTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTOON est expirée depuis le 13 juin 2020.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174096 - Publication au BOPI 2000-05-30

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438753 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs et leurs parties constitutives à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons