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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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CABOTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABOTEUR
AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1602777
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2000

Présentation de la marque CABOTEUR

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN - France.

La marque CABOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABOTEUR est expirée depuis le 17 juillet 2000.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France


Cabinet WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

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