Déposée le 22 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Peugeot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRUN CALERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Peugeot domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP August&Debouzy, Maître Véronique Dahan domicilié(e) 6-8 Avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.
La marque BRUN CALERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles Peugeot, SA - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503
SCP August&Debouzy, Maître Véronique Dahan - 6-8 Avenue de Messine - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures, couleurs pour apprêts, bandes protectrices contre la corrosion, colorants, agglutinants pour couleurs, diluants pour couleurs, épaississants pour couleurs, liants pour couleurs, enduits peintures, diluants pour laques, produits contre la ternissure des métaux, diluants pour peintures, liants pour peintures, pigments, revêtements de protection peintures pour châssis de véhicules, tous ces produits étant destinés à l'industrie automobile ;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, portebagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.
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