Déposée le 12 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLUE LION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-42 du 19 octobre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.
La marque BLUE LION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3523936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503
PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653405 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30
Moteurs autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, moteurs électriques autres que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties constitutives, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, dispositifs anti-pollution pour moteurs, économiseurs de carburant pour moteurs, convertisseurs de combustible pour moteurs, filtres (parties de moteurs ou de machines), silencieux pour moteurs. Parties constitutives (de véhicules terrestres électriques, et/ou moteurs et/ou utilisant tout mécanisme de propulsion) à savoir : dispositifs permettant des économies d'énergie (économiseurs de carburant pour moteur), dispositifs permettant de favoriser le respect de l'environnement (dispositifs anti-pollution pour moteurs).
Véhicules ; appareils de locomotion parterre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations).
Traitement des matériaux (décontamination de produits dangereux) et recyclage de véhicules et de leurs parties constitutives en vue de favoriser les économies d'énergie et le respect de l'environnement dans le domaine automobile et les services d'information y afférents.
Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules terrestres à moteurs. Service de contrôle de pollution de véhicules automobiles. Services de contrôle de qualité de véhicules automobiles. Services de conseils en matière d'économie d'énergie.
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