Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
/
BASALT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASALT
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
4006290
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
BASALT de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque BASALT

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - Paris - France.

La marque BASALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASALT est expirée depuis le 22 mai 2023.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France - SIREN 552144503


PEUGEOT SA - 75 Avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.