Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILES PEUGEOT PARIS
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1327857
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/1995
AUTOMOBILES PEUGEOT PARIS de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque AUTOMOBILES PEUGEOT PARIS

Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOMOBILES PEUGEOT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque AUTOMOBILES PEUGEOT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILES PEUGEOT PARIS est expirée depuis le 22 octobre 1995.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires.