Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMATIQUE
Automobiles Peugeot

Numéro de dépôt :
931692
Date de dépôt :
29/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AUTOMATIQUE

Déposée le 29 août 1975 par Automobiles Peugeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUTOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Automobiles Peugeot domicilié(e) (soc. an.), 75, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France.

La marque AUTOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AUTOMATIQUE est expirée depuis le 29 août 1985.

Automobiles Peugeot a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles Peugeot - (soc. an.), 75, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-476

Tous véhicules terrestres, leurs pièces détachées et accessoires, et notamment boîtes de vitesse et embrayages.