ATOLL
Présentation de la marque ATOLL
Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATOLL est expirée depuis le 22 juillet 2022.
AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222556 - Publication au BOPI 2002-06-14
Inscription le 22 juin 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°186656 - Publication au BOPI 1995-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498075 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27