Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASPHALTE
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96643175
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2026

Présentation de la marque ASPHALTE

Déposée le 26 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPHALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque ASPHALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ASPHALTE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322426 - Publication au BOPI 2006-09-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620455 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

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