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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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ARONDE SIMCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARONDE SIMCA
AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1575050
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2000
ARONDE SIMCA de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque ARONDE SIMCA

Déposée le 12 février 1990 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARONDE SIMCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque ARONDE SIMCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARONDE SIMCA est expirée depuis le 12 février 2000.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Tous appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et plus particulièrement tous véhicules, tracteurs, camions et moteurs pour véhicules et leurs accessoires