Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANAIS
AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1213425
Date de dépôt :
20/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1992

Présentation de la marque ANAIS

Déposée le 20 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANAIS est expirée depuis le 20 septembre 1992.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT (société anonyme) - 75, avenue de la Grande-Armée, 75116 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.