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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT
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AMADEUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMADEUS
Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1612714
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2010

Présentation de la marque AMADEUS

Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMADEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2174093) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI domicilié(e) (dossier no 2174093) - France.

La marque AMADEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMADEUS est expirée depuis le 13 juin 2010.

Automobiles PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles PEUGEOT (Société Anonyme) - 75, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2174093) - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DTAT/MPG/BPI - (dossier no 2174093) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2000 n°2174093 - Publication au BOPI 2000-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs et leurs parties constitutives à l'exclusion des phares, des tapis et des pistons