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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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ADN – AUTOMOTIVE DESIGN NETWORK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ADN – AUTOMOTIVE DESIGN NETWORK
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3296976
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2024
ADN – AUTOMOTIVE DESIGN NETWORK de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque ADN – AUTOMOTIVE DESIGN NETWORK

Déposée le 11 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADN – AUTOMOTIVE DESIGN NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque ADN – AUTOMOTIVE DESIGN NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADN – AUTOMOTIVE DESIGN NETWORK arrivera à expiration en date du 11 juin 2024.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 5

AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 6


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2014 n°2556991 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-04-30

Services d'études techniques, de recherches, de conception et de stylisme dans le domaine automobile.