Déposée le 12 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ACUITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.
La marque ACUITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France - SIREN 552144503
Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.
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