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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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ACTIVE SUSPENSION CONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIVE SUSPENSION CONTROL
AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme

Numéro de dépôt :
4351893
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/04/2027
ACTIVE SUSPENSION CONTROL de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque ACTIVE SUSPENSION CONTROL

Déposée le 4 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACTIVE SUSPENSION CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

La marque ACTIVE SUSPENSION CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE SUSPENSION CONTROL arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.