Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
/
901
Marque renouvelée - Marque en vigueur

901
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1407980
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2027

Présentation de la marque 901

Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

La marque 901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 901 arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340792 - Publication au BOPI 2007-05-07

Renouvellement sans limitation n°2085867 - Publication au BOPI 1997-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2643013 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-09

Véhicules terrestres de toute nature, leurs pièces détachées et accessoires.