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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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609
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

609
AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1315041
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2015

Présentation de la marque 609

Déposée le 4 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 609 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2292923) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex (dossier no 2292923) - 78943 - France.

La marque 609 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 609 est expirée depuis le 4 juillet 2015.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2292923) - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex (dossier no 2292923) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292923 - Publication au BOPI 2005-07-08

Renouvellement sans limitation n°2049195 - Publication au BOPI 1995-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires.