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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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505
Marque renouvelée - Marque en vigueur

505
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1306517
Date de dépôt :
16/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2025
505 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque 505

Déposée le 16 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 505 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/NTRF/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque 505 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 505 arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/NTRF/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284946 - Publication au BOPI 2005-03-25

Renouvellement sans limitation n°2046550 - Publication au BOPI 1995-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578358 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.