504
Présentation de la marque 504
Déposée le 16 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 504 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 504 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 504 arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.
AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284945 - Publication au BOPI 2005-03-25
Renouvellement sans limitation n°2046553 - Publication au BOPI 1995-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38
Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578361 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10