501
Présentation de la marque 501
Déposée le 12 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 501 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 501 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 501 arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.
AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340800 - Publication au BOPI 2007-05-07
Renouvellement sans limitation n°2085862 - Publication au BOPI 1997-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590634 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Inscription le 12 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590635 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2017 n°2643026 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-09