404
Présentation de la marque 404
Déposée le 7 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 404 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 404 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 404 est expirée depuis le 7 mars 2024.
AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2259177 - Publication au BOPI 2004-02-13
Renouvellement sans limitation n°2027632 - Publication au BOPI 1994-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2013 n°2546385 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-17