403
Présentation de la marque 403
Déposée le 4 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 403 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 403 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 403 arrivera à expiration en date du 4 juillet 2025.
AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292916 - Publication au BOPI 2005-07-08
Renouvellement sans limitation n°2048796 - Publication au BOPI 1995-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2015 n°2589524 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-15