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Marques déposées par Automobiles Peugeot
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402
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

402
Automobiles Peugeot

Numéro de dépôt :
931223
Date de dépôt :
20/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque 402

Déposée le 20 août 1975 par Automobiles Peugeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 402 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Automobiles Peugeot domicilié(e) (soc. an.), 75, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France.

La marque 402 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque 402 est expirée depuis le 20 août 1985.

Automobiles Peugeot a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


Automobiles Peugeot - (soc. an.), 75, avenue de la Grande-Armée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires.