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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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4007
Marque renouvelée - Marque en vigueur

4007
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3409218
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2026
4007 de AUTOMOBILES PEUGEOT

Présentation de la marque 4007

Déposée le 7 février 2006 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4007 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-11 du 17 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque 4007 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 4007 arrivera à expiration en date du 7 février 2026.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2015 n°2603687 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.