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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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301
Marque renouvelée - Marque en vigueur

301
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1387242
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2026

Présentation de la marque 301

Déposée le 31 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 301 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

La marque 301 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 301 arrivera à expiration en date du 31 décembre 2026.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329517 - Publication au BOPI 2006-12-15

Renouvellement sans limitation n°2075700 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 5 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°590023 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629765 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10

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