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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT
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202
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

202
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1264535
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2024

Présentation de la marque 202

Déposée le 7 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 202 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque 202 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 202 est expirée depuis le 7 mars 2024.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 522144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2259207 - Publication au BOPI 2004-02-13

Renouvellement sans limitation n°2027488 - Publication au BOPI 1994-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2013 n°2546387 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-12-17

Véhicules, leurs pièces détachées et accessoires; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.