Marque renouvelée - Marque en vigueur

20
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98713788
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/01/2028

Présentation de la marque 20

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville, RU 042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 20 arrivera à expiration en date du 21 janvier 2028.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, SA, Mme CHARTIER Carole - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville, RU 042 - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360406 - Publication au BOPI 2008-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2017 n°2664115 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-15

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