Marque renouvelée - Marque en vigueur

103
AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1314994
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2025

Présentation de la marque 103

Déposée le 4 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 103 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque 103 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque 103 arrivera à expiration en date du 4 juillet 2025.

AUTOMOBILES PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIC , SIMCA VERSAILLES , SIGNEE , MIKADO , CHORUS , J 9 , TEPPLINE , TALBOT , SUMMER , 505


AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552144503


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2292949 - Publication au BOPI 2005-07-08

Renouvellement sans limitation n°2048798 - Publication au BOPI 1995-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2015 n°2589513 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-06-15

Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires.