Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZA
Numéro de dépôt :
1025231
Date de dépôt :
15/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ZA
Déposée le 15 juin 1977 par AUTOMOBILES PEUGEOT ((société anonyme) 75 Avenue de la Grande-Armée 75116 PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ZA est expirée depuis le 15 juin 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011