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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique :
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TOLIMAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOLIMAN
Automobiles PEUGEOT Société Anonyme Forme juridique : Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3436816
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
TOLIMAN de Automobiles PEUGEOT Forme juridique :

Présentation de la marque TOLIMAN

Déposée le 23 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOLIMAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles PEUGEOT Forme juridique : domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 144 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Automobiles PEUGEOT Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , PEUGEOT 307 OXYGO , PEUGEOT MEGAPOLE , PEUGEOT STARTING BLOCK , MANYARA , BOGORIA , LINCANCABUR , 6006 , CO2 OPERATION MOINS DE CO2 POUR DEMAIN , NOYER AMERICAIN


Automobiles PEUGEOT Société Anonyme Forme juridique : Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552144503


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex - 78943 - France


Inscription le 16 mars 2009 - Rejet total n°492844 - Publication au BOPI 2009-03-16

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Roues, jantes, enjoliveurs de roues pour véhicules terrestres.